Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PARTENAIRES DU SPORT
/
NEW CAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW CAPE
SARL LES PARTENAIRES DU SPORT

Numéro de dépôt :
97694274
Date de dépôt :
02/09/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2007

Présentation de la marque NEW CAPE

Déposée le 2 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PARTENAIRES DU SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEW CAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PARTENAIRES DU SPORT domicilié(e) ZI DU PHARE, 10 RUE FERDINAND DE LESSEPS, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 374 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR P. GENESTE SARL LES PARTENAIRES DU SPORT - France.

La marque NEW CAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW CAPE est expirée depuis le 2 septembre 2007.

LES PARTENAIRES DU SPORT a également déposé les autres marques suivantes : WORLD CUP RUGBY " SINCE 1987 " , PROACT SPORT


SARL LES PARTENAIRES DU SPORT - ZI DU PHARE, 10 RUE FERDINAND DE LESSEPS, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 402374557


MR P. GENESTE SARL LES PARTENAIRES DU SPORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis + chaussures) Vêtements, chaussures, chapellerie Tissus à usage textile (à l'exception de linge de maison, rideaux, stores).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].